Où vivent vos données, où s'exécute votre IA : fournisseurs, localisations, options et engagements.
Dernière mise à jour : 29 octobre 2026
Avant l'activation d'une fonctionnalité d'IA, les équipes techniques, sécurité, protection des données et achats posent deux questions : où nos données sont-elles stockées, et où sont-elles traitées lorsque l'IA est utilisée ? Ce document répond à ces deux questions, en détail. Les principes qui encadrent l'IA de DiliTrust, notamment l'entraînement des modèles, la relecture humaine, le contrôle d'accès et l'audit, sont présentés dans le Code de conduite IA de DiliTrust. Ce document décrit leur mise en œuvre : fournisseurs, localisations, options et engagements. Il s'applique au CLM, aux Instances digitalisées (BP), à la Gestion d'entités juridiques (LEM), à la Gestion des affaires juridiques (MM) et à la Documentation Library.
Sur cette page
Deux niveaux, décidés séparément
Niveau 1
Hébergement
L'endroit où vos données sont stockées et exploitées. Il dépend de votre région : les modules métier, la base de données et vos documents restent chez le même hébergeur, dans la même zone géographique.
Niveau 2
Traitement IA
L'endroit où une requête IA est traitée lorsque vous utilisez une fonctionnalité d'IA. Il dépend de la configuration recommandée pour vos besoins, indépendamment de votre lieu d'hébergement.
Notre engagement principal : vos données au repos, base de données et documents, restent dans leur zone d'hébergement. Lorsque vous utilisez une fonctionnalité d'IA, le contenu à analyser est envoyé à la couche IA le temps du traitement, et la réponse est renvoyée à DiliTrust.
Deux façons d'exécuter Lini
Dans les deux configurations, la couche d'intelligence juridique de DiliTrust et ses contrôles restent identiques. Ce qui change, c'est le modèle, et qui traite la requête. Deux autres options, C et D, sont disponibles sur demande : voir Niveau 2.
Stockage des données
Infrastructure DiliTrust, dans votre région d'hébergement
Dans les deux configurations, les documents des clients restent stockés ici.
Configuration frontier gérée par DiliTrust
Modèle
Modèle frontier de premier plan
Sélectionné pour sa qualité et son adéquation
par ex. familles GPT, Claude ou Gemini
Traitement IA
Par Google Cloud
Dans le cadre du contrat de DiliTrust
La réponse est renvoyée à DiliTrust
Configuration souveraine (gérée par DiliTrust, basée dans l'UE)
Modèle
Modèle open-weight
Pour des exigences de souveraineté, de résidence ou contractuelles
Exploité dans le périmètre DiliTrust
Traitement IA
Par DiliTrust
Dans le périmètre DiliTrust
Sur des serveurs dédiés en France
Deux façons d'exécuter Lini : configuration frontier par défaut, traitée par Google Cloud ; configuration souveraine sur demande, traitée par DiliTrust en France. Dans les deux cas, les données sont stockées sur l'infrastructure DiliTrust.
Niveau 1 · Hébergeurs par région
Chaque région dispose d'une offre d'hébergement par défaut, vers laquelle DiliTrust vous oriente. Les modules, la base de données et les documents restent toujours chez le même hébergeur, dans la même zone.
Offre
Cloud international
Fournisseur
Google Cloud
Centres de données
États-Unis, Canada, Europe, Arabie saoudite
Pour qui
Clients aux États-Unis, au Canada et en Arabie saoudite, chacun hébergé dans sa propre région
Statut
Offre
Europe souveraine
Fournisseur
OVHcloud
Centres de données
France
Pour qui
Clients européens, quel que soit leur pays
Statut
Offre
Souverain haute sécurité
Fournisseur
S3NS
Centres de données
France
Pour qui
Clients européens exigeant une infrastructure qualifiée SecNumCloud
Statut
Offre
Émirats arabes unis souverain
Fournisseur
Etisalat (e&)
Centres de données
Émirats arabes unis
Pour qui
Clients aux Émirats arabes unis
Statut
Offre
Maroc souverain
Fournisseur
DXC / Inwi
Centres de données
Maroc
Pour qui
Clients au Maroc
Statut
À savoir dès le départ : Canada, Émirats arabes unis, Maroc et Arabie saoudite
Vos données sont hébergées dans le pays. Le traitement IA n'est pas disponible localement à ce jour. Si vous activez les fonctionnalités d'IA, le contenu à analyser est traité hors du pays le temps du traitement, puis renvoyé : en Europe ou aux États-Unis, au choix, pour l'option A ; en France pour l'option B. Vos données au repos restent dans le pays.
Périmètre de certification
ISO 27001ISO 27701SOC 2RGPD
La solution DiliTrust dans son ensemble est certifiée ISO 27001, ISO 27701 et SOC 2. Il n'existe pas, à ce jour, de certification spécifique à la solution d'IA. Ces certifications ne remplacent pas un examen propre à chaque client du fournisseur, du parcours des données, de la région ou des engagements contractuels. DiliTrust ne revendique pas de conformité automatique à l'AI Act européen.
L'activation d'une option IA peut nécessiter l'ajout du fournisseur d'IA aux sous-traitants listés dans votre contrat. Votre équipe de compte gère cette mise à jour.
Niveau 2 · Traitement IA
Le niveau 2 détermine où une requête IA est traitée. Il est choisi indépendamment de l'hébergement. Trois types de traitement interviennent : le modèle de langage, qui comprend et génère du texte ; l'OCR, qui lit le texte des documents numérisés ; et l'embedding, qui transforme le texte en vecteurs pour la recherche. L'orchestration, la recherche d'information, les playbooks et les contrôles encadrant le résultat restent dans la couche d'intelligence juridique de DiliTrust, quelle que soit l'option.
Option dans ce document
A · Modèles frontier via Google Cloud
Configuration du Code de conduite IA
Configuration frontier gérée par DiliTrust
Disponibilité
Option dans ce document
B · IA souveraine exploitée par DiliTrust
Configuration du Code de conduite IA
Configuration souveraine
Disponibilité
Option dans ce document
C · Fournisseur souverain spécialisé
Configuration du Code de conduite IA
Variante de la configuration souveraine
Disponibilité
Option dans ce document
D · Bring Your Own LLM
Configuration du Code de conduite IA
Variante : modèle fourni par le client
Disponibilité
Niveau 2 · Les quatre options de traitement IA
DiliTrust recommande une option et la documente pour votre environnement. Les engagements sont précisés option par option, car ils dépendent de qui exploite le modèle et de qui est titulaire du contrat.
A · Modèles frontier via Google Cloud
Code de conduite IA : configuration frontier gérée par DiliTrust
Description
Des modèles frontier de premier plan auxquels DiliTrust accède dans le cadre de son propre contrat, avec une facturation à l'usage. Il peut s'agir par exemple des familles GPT, Claude ou Gemini, selon l'environnement du client.
Exploité par
Google Cloud exécute le modèle, via Model Garden, sur l'infrastructure mutualisée de Google. DiliTrust sélectionne et configure le modèle et est titulaire du contrat.
Traitements couverts
Modèle de langage, OCR et embedding.
Localisation
Europe ou États-Unis, au choix. Pas de traitement IA local au Canada, aux Émirats arabes unis, au Maroc ni en Arabie saoudite.
Engagements
- Le fournisseur n'utilise pas les données clients pour entraîner son modèle.
- Zéro conservation des données : aucun contenu client n'est conservé une fois le traitement terminé.
- La réponse est renvoyée à DiliTrust.
- Chiffrement en transit et au repos ; journalisation limitée ou désactivée au niveau du fournisseur d'IA.
À savoir : Le traitement est assuré par un fournisseur non européen, en Europe ou aux États-Unis.
B · IA souveraine exploitée par DiliTrust
Code de conduite IA : configuration souveraine
Description
Des modèles open-weight, dont les paramètres sont publics, déployés et exploités par les équipes DiliTrust. Les noms des modèles ne sont pas publiés, car les modèles déployés évoluent au fil des évaluations de DiliTrust.
Exploité par
DiliTrust, sur des serveurs GPU NVIDIA loués auprès d'OVHcloud et de Scaleway, deux fournisseurs français. Les serveurs sont dédiés à DiliTrust et ne sont pas partagés avec leurs autres clients. L'infrastructure Scaleway est qualifiée SecNumCloud.
Traitements couverts
Modèle de langage, OCR et embedding.
Localisation
France, pour toutes les régions d'hébergement, y compris pour les clients hébergés hors d'Europe.
Engagements
- Le traitement est réalisé dans le périmètre DiliTrust.
- Zéro conservation des données : aucun contenu client n'est conservé une fois le traitement terminé.
- Chiffrement en transit et au repos ; journalisation limitée au niveau de la couche de traitement IA.
À savoir : Qualité élevée, inférieure au niveau des meilleurs modèles du marché. La capacité est dimensionnée et validée en fonction de vos volumes.
C · Fournisseur souverain spécialisé
Code de conduite IA : variante de la configuration souveraine
Description
Un service d'IA exploité par un fournisseur européen reconnu, par exemple Mistral AI pour le langage ou l'OCR.
Contrat
Détenu par DiliTrust ou par vous, selon la configuration convenue.
Traitements couverts
Modèle de langage ou OCR, selon le service.
Localisation
Union européenne.
Engagements
- Lorsque DiliTrust est titulaire du contrat, les conditions de conservation, de journalisation et d'entraînement sont celles du contrat de DiliTrust avec le fournisseur, confirmées pour votre environnement.
- Lorsque vous êtes titulaire du contrat, DiliTrust ne contrôle pas le fournisseur et ne peut pas garantir ces conditions : elles relèvent de votre contrat avec le fournisseur.
À savoir : Étudiée et mise en place au cas par cas.
D · Bring Your Own LLM
Code de conduite IA : variante : modèle fourni par le client
Description
DiliTrust utilise un fournisseur de modèle de langage avec lequel vous avez déjà un contrat ou que vous hébergez. Il doit exposer une API compatible avec le standard OpenAI.
Périmètre
Modèle de langage uniquement. L'OCR et l'embedding s'appuient sur l'option A ou B.
Contrat et coût
À votre charge, directement avec votre fournisseur.
Qualité et capacité
Dépendent de votre fournisseur.
Engagements
- DiliTrust ne contrôle pas votre fournisseur et ne peut pas garantir ses conditions de conservation, de journalisation ou d'entraînement : elles relèvent de votre contrat avec ce fournisseur.
- Côté DiliTrust, le stockage, le contrôle d'accès et les contrôles applicatifs continuent de s'appliquer.
À savoir : La compatibilité est vérifiée avant l'activation.
Les quatre options comparées
A · Frontier
Modèle exploité par
Google Cloud
Qualité de l'IA
Maximale
Capacité et volumes
Très élevée
Lieu de traitement
Europe ou États-Unis*
Souveraineté
Opérateur non européen
Traitements couverts
Modèle de langage, OCR, embedding
Contrat
DiliTrust
Conditions de conservation, de journalisation, d'entraînement
Zéro conservation des données, dans le cadre du contrat de DiliTrust avec Google Cloud
Mise en place
Standard
B · Souveraine
Modèle exploité par
DiliTrust
Qualité de l'IA
Élevée, inférieure aux meilleurs modèles du marché
Capacité et volumes
Dimensionnée, validée selon vos volumes
Lieu de traitement
France, machines dédiées
Souveraineté
Française, exploitée par DiliTrust
Traitements couverts
Modèle de langage, OCR, embedding
Contrat
DiliTrust
Conditions de conservation, de journalisation, d'entraînement
Zéro conservation des données, exploitation par DiliTrust
Mise en place
Standard, sur demande
C · Spécialisée
Modèle exploité par
Le fournisseur
Qualité de l'IA
Dépend du service
Capacité et volumes
Dépend du fournisseur
Lieu de traitement
Union européenne
Souveraineté
Européenne
Traitements couverts
Service spécifique
Contrat
DiliTrust ou vous
Conditions de conservation, de journalisation, d'entraînement
Fixées par le titulaire du contrat
Mise en place
Au cas par cas
D · Votre LLM
Modèle exploité par
Votre fournisseur
Qualité de l'IA
Dépend de votre modèle
Capacité et volumes
Dépend du fournisseur
Lieu de traitement
Dépend de votre fournisseur
Souveraineté
Dépend de votre fournisseur
Traitements couverts
Modèle de langage uniquement
Contrat
Vous
Conditions de conservation, de journalisation, d'entraînement
Fixées par votre contrat
Mise en place
Au cas par cas, sous réserve de compatibilité
* Au choix. Pas de traitement IA local au Canada, aux Émirats arabes unis, au Maroc ni en Arabie saoudite.
Combiner des options
Combiner des options, par exemple un modèle de langage frontier avec un OCR souverain, est techniquement possible. Par défaut, une seule option est recommandée, et les combinaisons sont étudiées sur demande.
Quelle configuration pour quelle priorité
Deux étapes, et aucun catalogue à parcourir : vous êtes orienté vers l'offre d'hébergement de votre région, et votre équipe DiliTrust recommande le traitement IA adapté aux besoins que vous avez exprimés.
Si votre priorité est
La qualité de l'IA et les volumes de traitement
Hébergement
Offre par défaut de votre région
Traitement IA
A · Frontier
Si votre priorité est
Une IA souveraine en Europe
Hébergement
OVHcloud
Traitement IA
B · Souveraine
Si votre priorité est
Des exigences de sécurité très fortes en Europe
Hébergement
S3NS
Traitement IA
B · Souveraine, sur l'infrastructure Scaleway qualifiée SecNumCloud
Si votre priorité est
Un service d'IA souverain spécialisé
Hébergement
OVHcloud ou S3NS
Traitement IA
C · Fournisseur souverain spécialisé
Si votre priorité est
Utiliser le modèle dont vous disposez déjà
Hébergement
Offre par défaut de votre région
Traitement IA
D · Bring Your Own LLM, avec A ou B pour l'OCR et l'embedding
Si votre priorité est
Un hébergement au Canada, aux Émirats arabes unis, au Maroc, en Arabie saoudite
Hébergement
Offre par défaut de votre région
Traitement IA
A, B ou C, traité hors du pays
Pour un client S3NS, l'option B peut fonctionner sur l'infrastructure Scaleway qualifiée SecNumCloud, du stockage jusqu'au traitement IA.
Pour toutes les options
Entraînement des modèles
DiliTrust n'effectue aucun entraînement de modèle sans le consentement du client. Nos partenaires modèles n'utilisent pas les données clients pour entraîner leurs modèles, et les données clients ne sont pas partagées entre clients.
Les « partenaires modèles » sont les fournisseurs avec lesquels DiliTrust a un contrat (options A et C sous contrat DiliTrust). Lorsque vous êtes titulaire du contrat avec le fournisseur d'IA (option C sous votre contrat, ou option D), DiliTrust ne contrôle pas ce fournisseur et ne peut pas garantir ses conditions d'entraînement ou de conservation : elles relèvent de votre contrat.
- Les documents des clients restent stockés sur l'infrastructure DiliTrust, dans votre région d'hébergement, quelle que soit l'option.
- Les fonctionnalités d'IA s'exécutent dans l'application DiliTrust et suivent ses mécanismes d'authentification et d'autorisation.
- La journalisation d'audit de la plateforme est inchangée : les actions sont journalisées sur la plateforme et l'infrastructure d'hébergement. Les limites de journalisation indiquées pour chaque option concernent uniquement la couche de traitement IA.
Questions fréquentes
Pouvons-nous être hébergés chez OVHcloud et utiliser malgré tout des modèles frontier ?
Oui, si vos besoins le justifient. L'hébergement et le traitement IA sont indépendants. Le contenu analysé par l'IA est alors traité par Google Cloud, en Europe ou aux États-Unis, au choix.
Pourquoi l'IA souveraine est-elle d'une qualité inférieure aux modèles frontier ?
Les modèles les plus avancés ne sont pas publiés en open-weight : ils ne peuvent donc pas être déployés sur des serveurs exploités par DiliTrust. L'option B utilise les meilleurs modèles open-weight disponibles et offre une qualité élevée, inférieure à celle des principaux modèles frontier.
Pouvons-nous utiliser notre propre modèle d'IA ?
Oui, via Bring Your Own LLM, si votre fournisseur expose une API compatible avec le standard OpenAI. Cette option couvre uniquement le modèle de langage. L'OCR et l'embedding s'appuient sur l'option A ou B.
Les clients au Canada, aux Émirats arabes unis, au Maroc ou en Arabie saoudite peuvent-ils bénéficier d'un traitement IA local ?
Pas à ce jour. Les données au repos restent dans le pays, et les requêtes IA sont traitées hors du pays le temps du traitement : en Europe ou aux États-Unis pour l'option A, en France pour l'option B.
L'utilisation de l'IA est-elle soumise à des limites ?
L'utilisation est soumise aux Limitations d'usage prévues dans les Conditions générales de DiliTrust.
Quels modèles open-weight sont utilisés dans l'option B ?
DiliTrust ne publie pas les noms des modèles, car les modèles déployés évoluent au fil des évaluations. Votre équipe de compte peut présenter la configuration actuelle lors d'une revue de sécurité.
Le fournisseur d'IA conserve-t-il nos contenus ?
Pas avec les options A et B : la règle de zéro conservation des données s'applique, et aucun contenu client n'est conservé une fois le traitement terminé. Avec les options C et D, ce sont les conditions du titulaire du contrat qui s'appliquent ; lorsque vous êtes titulaire du contrat, DiliTrust ne peut pas les garantir.
Glossaire
Modèle open-weight
Un modèle dont les paramètres sont publics, ce qui permet de le déployer sur une infrastructure exploitée par DiliTrust.
OCR
Reconnaissance optique de caractères : lecture du texte des documents numérisés.
Embedding
Transformation du texte en vecteurs afin de pouvoir rechercher des documents par le sens.
SecNumCloud
Qualification de l'ANSSI pour les services cloud les plus exigeants en matière de sécurité et de souveraineté.
LLM
Grand modèle de langage : comprend, résume, extrait et rédige du texte.
Zéro conservation des données
Aucun contenu client n'est conservé par la couche IA une fois le traitement terminé.
Confirmé pour votre environnement
Votre équipe de compte confirme l'option, les fournisseurs, les lieux de traitement et le parcours des données applicables à votre environnement. Pour toute revue de sécurité, de protection des données, d'achats ou de conformité, contactez votre account manager DiliTrust ou le Customer Care à l'adresse support@dilitrust.com.
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