Comment sont calculés les pourcentages de détention dans LEM ?

LEM utilise trois méthodes pour calculer les pourcentages de détention et de contrôle au sein d'un groupe de sociétés. Cet article explique chaque méthode avec un exemple. Ces calculs suivent des normes établies de calcul de la détention et du contrôle des sociétés (source : auditsi).

Pour voir comment ces pourcentages s'affichent à l'écran, consultez Organigramme – Présentation et centre d'aide.

⭐ Méthode 1 : détention directe et indirecte

La détention totale d'une société mère dans une filiale est la somme de toutes ses chaînes de détention directes et indirectes.

Pour calculer une chaîne indirecte, multipliez les pourcentages de participation de chaque lien de la chaîne.

Exemple : quelle part de C A détient-elle ?

A détient 40 % de B et 15 % de C en direct. B détient 60 % de C.

• Chaîne indirecte : 40 % × 60 % = 24 %
• Participation directe : 15 %
• Détention de A dans C : %_A→C = 24 % + 15 % = 39 %

⭕ Méthode 2 : détention directe et indirecte avec participations croisées

Quand deux filiales détiennent des titres l'une de l'autre, elles créent une boucle de détention circulaire. La formule doit être ajustée pour ne pas compter plusieurs fois ces chaînes circulaires.

Exemple : quelle part de C A détient-elle ?

A détient 94 % de B et 92 % de C. B détient 8 % de C. C détient 6 % de B.

Étape 1 : calculer le facteur de participation croisée (φ)

• φ = 8 % × 6 % = 0,48 %

Étape 2 : calculer la détention ajustée

• %_A→C = (94 % × 8 % + 92 %) ÷ (1 − 0,48 %) ≈ 100 %

La division par (100 % − φ) neutralise l'effet de la boucle circulaire.

⚖️ Méthode 3 : contrôle direct et indirect avec seuil de majorité

Pour calculer le contrôle (et non la simple détention), LEM ne retient que les sociétés dans lesquelles la société mère détient plus de 50 % des droits de vote. En dessous de ce seuil, la chaîne est rompue et les participations de la société sont exclues. Pour afficher les chaînes de contrôle dans DiliTrust, consultez Comment afficher la chaîne de détention.

Remarque : les pourcentages de ce schéma sont des droits de vote. Ils peuvent différer de la détention économique, par exemple en cas de plusieurs catégories de titres ou de droits de vote double.

Exemple : quelle part de G A contrôle-t-elle ?

A contrôle B (80 %) et C (100 %). B contrôle D (80 %) et E (75 %). C détient 30 % de F. D détient 60 % de G, E détient 25 % de G et F détient 15 % de G.

• A contrôle D via B (A→B : 80 % > 50 %, B→D : 80 % > 50 %). Les 60 % de D dans G sont retenus ✓
• A contrôle E via B (A→B : 80 % > 50 %, B→E : 75 % > 50 %). Les 25 % de E dans G sont retenus ✓
• A ne contrôle pas F (C→F : 30 % < 50 %). Les 15 % de F dans G sont exclus ✗

%_A→G (droits de vote) = 60 % + 25 % = 85 %

Les 15 % de F dans G ne sont pas retenus dans le contrôle de A, car le lien C→F (30 %) est inférieur au seuil de majorité de 50 %. F n'est donc pas une société contrôlée.

Voir aussi : Organigramme – Bonnes pratiques | Comment exporter l'organigramme | Organigramme – FAQ et dépannage