Comment identifier les clauses à risque dans mes contrats ?

L'Intelligence Artificielle du module Contrat peut vous aider à identifier les clauses à risque de vos contrats en les comparant à vos clauses de référence (définies au sein de votre clausier).

Pour bénéficier de l'identification des clauses à risque dans vos contrats, vous devez au préalable avoir créé votre clausier et avoir inséré vos clauses de référence au sein de celui-ci. Ajouter les clauses, qui seraient considérées à risque si elles différaient des clauses de référence renseignées dans votre clausier, 

Pour en savoir plus sur la création et organisation du clausier, consultez l'article dédié.

Dans cet article, nous verrons comment :

• Identifier les clauses à risque de vos contrats
• Comparer les clauses à risque avec vos clauses de références 

Identifier les clauses à risque de vos contrats

Lorsque vous créez ou éditez vos clauses de référence dans votre clausier, vous pouvez leur attribuer un niveau de risque. Vous pouvez ainsi filtrer par clause à risque dans votre clausier. 

Pour en savoir plus sur l'organisation du clausier, consultez l'article dédié.

En fonction du risque identifié dans le clausier, la Plateforme identifie automatiquement vos clauses à risques dans vos contrats.

Pour voir les clauses à risque de vos contrats : 

• Ouvrez le contrat souhaité.
   DiliTrust analyse automatiquement les clauses présentes dans votre contrat et les compare aux clauses de référence votre clausier.
• Si votre contrat présente des clauses identifiées comme risquées et qu’elles diffèrent des clauses de référence de votre clausier, une petite icône d'avertissement  s'affichera en haut à droite de votre document.
• Cliquez sur cette icône pour ouvrir le module de comparaison et d'analyse du risque des clauses.

Si les clauses de votre contrat sont similaires à ceux présents dans votre clausier, alors l'icône d'avertissement ne s'affichera pas.

Comparer les clauses à risque avec vos clauses de références 

Lorsque des clauses à risque sont identifiées dans un contrat, vous pouvez les comparer avec vos clauses de référence (définies au sein de votre clausier). 

La Plateforme vous indique les clauses à risque directement dans le contrat, ainsi que le niveau de risque. 

• Vous pouvez visualiser toutes les clauses à risque ou choisir d'afficher les clauses avec un risque élevé ou moyen via les sections en haut du module (Sections : Élevé I Moyen I Tous).
• Cliquez sur la loupe  pour accéder directement à la clause en question dans le contrat et ainsi voir le contexte dans lequel elle est utilisée. Le risque est indiqué à gauche de la clause dans le contrat.
• Cliquez sur Comparer au standard pour comparer la clause du contrat avec une clause de référence renseignée dans votre clausier. Vous visualiserez alors les points commun et les différences entre la clause du contrat et la clause de référence de votre clausier. 

Lorsque vous avez plusieurs clauses de référence dans votre clausier pour un même type de contrat, l'Intelligence Artificielle sélectionne la clause qui se rapproche le plus de la clause du contrat présent pour réaliser la comparaison. 

Vous avez la possibilité d'agir face à une clause à risque, vous pouvez choisir de la refuser ou de l'accepter.

Refuser la clause :

• Une fenêtre s'affichera pour permettre d'expliquer votre refus.
• Cliquez sur ' Oui, refuser ' pour confirmer votre choix.  

Une fois refusé, la clause est grisée dans le contrat et indiqué comme refusé. 

Pour retrouver la justification du refus :

• Cliquez sur 'Risque moyen' (ou élevé en fonction de la clause) dans le contrat 
• Cliquez sur 'Comparer au standard' dans le module de comparaison

Accepter la clause :

• L'ajouter comme variant dans votre clausier 
• L'accepter, mais suivre le contrat. Un drapeau apparaît alors à gauche de la clause à risque dans le panel et dans le contrat, pour faciliter son suivi 
• L'accepter, mais seulement pour ce document. Une icône avec un coche vert apparaît alors à gauche de la clause dans le module de comparaison et d'analyse des risques des clauses et dans le contrat, pour indiquer qu'elle a été acceptée pour ce contrat. 

À tout moment, vous pouvez revenir sur une des clauses à risque et choisir de le refuser ou de l'accepter, toute modification n'est pas définitive et peut être modifié.