Comment créer mon clausier (bibliothèque de clause) ?

Le clausier est un recueil de clauses. Sur DiliTrust, le clausier répond à plusieurs objectifs :

• Il vous permet de stocker des modèles de clauses accessibles et réutilisables depuis la plateforme. 
• Vos modèles de clauses servent de clauses de référence pour les comparer aux clauses identifiées au sein de vos contrats stockés sur DiliTrust, et ainsi identifier les clauses à risque de vos contrats.
  Pour en savoir plus, consultez l'article dédié.
• Vos modèles de clauses peuvent être intégrés directement dans vos modèles de contrats sur DiliTrust pour mettre à jour une clause utilisée dans plusieurs modèles de contrat en un clic.
  Pour en savoir plus, consultez l'article dédié.

Le clausier est accessible uniquement à certains utilisateurs. Pour en savoir plus, consultez l'article détaillé sur les rôles sur la plateforme.  

Dans cet article, nous verrons :

• Comment créer mon clausier ?
• Comment ajouter des variantes de clauses ?
• Comment gérer mes clauses dans le clausier ?

Comment créer mon clausier ?

Pour accéder au clausier, depuis la page d'accueil du module Contrats, cliquez sur la section Clausier à gauche de votre écran.

Lorsque vous arrivez pour la première fois dans votre clausier, toutes les clauses repérées par l’intelligence artificielle dans vos contrats importés seront affichées. Vous pourrez alors sélectionner celles que vous souhaitez voir figurer dans votre clausier.

Sélectionnez les types de clauses que vous souhaitez voir apparaître dans votre clausier, parmi celles proposées par l'intelligence artificielle. 

Vous pouvez aussi choisir de manuellement saisir les clauses :

• Cliquez sur Ajouter une clause en bas à gauche de l'écran 
• Saisissez le type de clause que vous souhaitez ajouter dans la fenêtre qui va s'afficher.
  • Sélectionnez le type de clause souhaitée parmi celles proposées 
  • Si aucune clause ne correspond à votre besoin, cliquez sur Créer un nouveau type de clause. Complétez les informations dans la nouvelle fenêtre qui apparaît (langue et nom de la clause) puis confirmez.

Ceci constituera la base de votre clausier. Vous verrez alors apparaître une liste des différents types de clauses. Un point jaune apparaît à droite du nom de la section du clausier dans laquelle vous vous trouvez.
 

Vous pouvez supprimer une clause à tout moment en cliquant sur la corbeille située à droite de son nom. Toutes les variantes de clauses répertoriées dans cette section seront supprimées.

Comment ajouter des variantes de clauses ?

Après avoir ajouté les clauses que vous souhaitez utiliser et voir apparaitre dans votre clausier, vous pouvez, pour chacune de ces clauses, y ajouter une ou plusieurs variantes.
 Vous pourrez vous baser sur une suggestion de l'Intelligence Artificielle ou créer votre modèle de clause de zéro.

• Choisir une variante parmi les clauses que l'intelligence artificielle a récupérées de vos contrats dans le module. Une ou plusieurs suggestions vous seront proposées. Vous pouvez les faire défiler avec les flèches (comme ci-dessous). Lorsqu'une clause vous convient, cliquez sur Choisir cette clause, pour l'ajouter à votre clausier.

Vous avez la possibilité de modifier la clause sélectionnée pour l'adapter à vos besoins : son titre, le texte composant la clause ainsi que le niveau de risque.

Enregistrez les modifications apportées à la clause en cliquant sur 'Ajouter ma clause'.

Toutes modifications apportées à une clause du clausier aura des répercussions sur le modèle de contrat dans lequel il est utilisé. 

• Saisir une nouvelle clause de zéro, sans partir d'une suggestion :
  • Sélectionnez Saisir ma clause 
  • Entrez le nom de la clause 
  • Saisissez le texte composant la clause 
  • Indiquez si vous le souhaitez un niveau de risque associé à la clause 
  • Cliquez sur Ajouter ma clause pour valider.

Lorsque vous choisissez d'indiquer un niveau de risque à la clause, cela est indiqué sur la clause. Attribuer un niveau de risque à une clause facilite l'identification des clauses à risque de vos contrats pour l'Intelligence Artificielle DiliTrust, en les comparant à vos clauses de référence dans le clausier. 

Pour en savoir plus sur l'identification des clauses à risque, consultez l'article dédié.

Comment gérer mes clauses dans le clausier ?

À tout moment, après avoir ajouté une clause dans le clausier, vous pouvez la modifier, ajouter un commentaire et accéder aux modèles de contrat contenant la clause.

• Laissez des commentaires aux autres utilisateurs sur les clauses. 
• Modifiez vos clauses en cliquant sur éditer. Une fenêtre vous prévient des risques de l'édition d'une clause. Cliquez sur éditer de nouveau pour modifier la clause.
• Accédez aux modèles de contrat contenant la clause. Vous pouvez voir les modèles de contrat qui contiennent les clauses avec l'icône, à gauche de laquelle vous sera indiqué le nombre de modèles de contrat contenant cette clause.

Pour en savoir plus sur l'intégration de clause dans un modèle de contrat, consultez l'article dédié.

• Filtrez vos clauses. Pour en savoir plus, consultez l'article dédié.

Vous souhaitez exporter des clauses. Pour en savoir plus, consultez l'article dédié.

• Supprimer une clause de votre clausier, en cliquant sur la corbeille  en haut à droite de la clause.