Comment labelliser les clauses dans mes contrats ?

Au-delà de la détection automatique du type de document et d'informations clés dans vos contrats, DiliTrust identifie un niveau d'information supplémentaire au sein des contrats : les clauses.

DiliTrust détecte les clauses au sein de vos contrats et mets en évidence les paragraphes correspondants dès son importation (par exemple, une clause désignant les parties, une clause de confidentialité, une clause de données personnelles, etc.).

• Visualiser les clauses dans mon contrat
• Identifier les clauses à partir de ma fiche de synthèse en validant une suggestion de l'IA
• Labelliser d'autres clauses non suggérées par l'IA dans mon contrat
• Redimensionner une clause
• Analyser le niveau de risque des clauses de mes contrats

Pour en savoir plus sur comment compléter la fiche de synthèse, consultez l'article dédié.

Visualiser les clauses dans mon contrat

Les clauses apparaissent sur le contrat à gauche du texte. Une clause est définie comme un paragraphe (bloc de texte), avec ou sans titre. La reconnaissance automatique est basée sur le contenu du paragraphe, à travers l'identification des mots-clés présents et de leur contexte.

Les clauses apparaissent : 

• En gris : Suggestion non validée et aucune clause de référence disponible dans le clausier ;
• En bleu : Clause validée et ajoutée au sein de la fiche de synthèse.

Identifier les clauses à partir de ma fiche de synthèse

Dans la fiche de synthèse, vous pouvez visualiser les clauses qu'il vous est demandé d'identifier au sein du contrat. 

Dans l'exemple ci-dessous, vous devez identifier les clauses : Objet du contrat, Désignations des parties.

Pour labelliser une clause à partir du contrat, vous avez deux possibilités : 

• L'IA a réalisé une suggestion et elle peut être validée, dans ce cas : 
  • Cliquer sur l'icône loupe pour visualiser la clause dans le corps de votre contrat ;
  • Valider la clause suggérée pour compléter automatiquement votre fiche de synthèse.
    Si le bloc suggéré par l'IA ne correspond pas exactement à celui souhaité, vous pouvez redimensionner la clause (cf. Section ci-dessous "Redimensionner une clause")

• L'IA n'a pas réalisé de suggestion ou la suggestion nécessite d'être modifiée, dans ce cas suivre le process décrit ci-dessous dans la section "Labelliser d'autres clauses non suggérées par l'IA dans mon contrat".

Labelliser d'autres clauses non suggérées par l'IA dans mon contrat

Si l'IA n'a fait aucune suggestion et/ou que vous souhaitez ajouter une clause non inclue sur votre fiche de synthèse, il vous faudra directement les identifier au sein de votre document pour les labelliser. 

Pour ce faire il vous faudra :  

• Recherchez la clause souhaitée dans le corps de votre contrat ; 
• Sélectionnez le paragraphe correspondant à la clause (simplement avec votre curseur, cliquer et glisser du début jusqu'à la fin du paragraphe concerné) ;
• Recherchez et sélectionnez le type de clause correspondant ;
• La clause est automatiquement ajoutée à la fiche de synthèse. 

Redimensionner une clause

Si la clause suggérée par l'IA ou sélectionnée dans le document ne correspond pas exactement aux pragraphe que vous souhaitez enregistrer, vous pouvez redimensionner la clause.

Pour ce faire :

• Cliquez sur le libellé de la clause (dans l'exemple ci-dessous le libellé est "Responsabilités" et apparait en bleu devant la clause concernée) ;
• Dans la fenêtre d'options, cliquez sur Redimensionner la clause ;
• Cliquez sur les flèches et faites les glisser pour modifier le texte contenu dans la clause ;
• Validez pour enregistrer vos modifications en cliquant sur ✔️

Analyser le niveau de risque des clauses de mes contrats

Avec notre outil, vous pouvez analyser les différents niveaux de risque de vos clauses. L'outil compare les clauses dans vos contrats, avec les clauses présentes dans votre clausier. 

Pour comprendre le fonctionnement de cette fonctionnalité, n'hésitez pas à consulter l'article dédié.