La gestion de vos modèles de contrat

Créer vos contrats à partir de modèles de contrat depuis l'onglet Modèle de contrat accessible depuis le page d'accueil du module Contrat. 

Ces modèles vous permettent de gagner du temps et de standardiser le contenu vos contrats.

Pour en savoir plus sur la création de modèles de contrat, consultez l'article dédié.

Dans cet article, retrouvez comment :

• Organiser les modèles de contrats
• Utiliser les modèles de contrats
• Partager les modèles de contrats
• Modifier ou supprimer les modèles de contrats

⚠️ Seuls les administrateurs et juristes peuvent partager, modifier ou supprimer un modèle de contrat. 

Pour en savoir plus sur les rôles, consultez l'article dédié.

Organiser les modèles de contrats

Ordonnez vos modèles de contrats par ordre alphabétique ou du plus récent au plus ancien.

Pour cela, cliquez sur la flèche à droite de l’intitulé selon lequel vous souhaitez ordonner vos modèles de contrat. Lorsque la flèche est verte, cela signifie que c'est l'ordre établi. 

Vous pouvez aussi choisir de ne voir que les modèles de contrats que vous avez créés ou modifiés, lorsque votre rôle vous le permet. Pour cela, filtrez la vue de vos modèles de contrat :

• Cliquez sur Filtrer par 
• Sélectionnez la vue : Créés par moi ou Modifiés par moi

Pour désélectionner une vue, cliquez à nouveau dessus.

Retrouvez ainsi plus rapidement les modèles de contrat créés ou modifiés par vous-même.

Utiliser un modèle de contrat

Pour créer un contrat à partir d'un modèle :

• Sélectionner le type de document
• Choisir le modèle de contrat 
• Cliquez sur les trois petits points à droite du modèle
• Sélectionner Projet de document à partir d’un modèle.

Avant d'arriver à la création de votre contrat, suivez les étapes suivantes : 

• Remplissez le formulaire avec les informations du document (dénomination sociale, Siren, les dates clés, etc.)
  Notez que vous devez remplir tous les champs obligatoires pour passer à l'étape suivante.
• Indiquez un titre à votre document ainsi que son emplacement dans l'arborescence. 
• Cliquez sur générer contrat

Vous souhaitez comprendre comment fonctionne l'édition des contrats ? Consultez notre article dédié.

Partager un modèle de contrat

Depuis l'onglet Modèles de contrat, rendez visible les modèles de contrats aux équipes concernées. 

• Sélectionnez un modèle de contrat
• Cliquez sur Modifier la visibilité
• Choisissez les équipes concernées par le template en question

⚠️ Pensez à partager le modèle de contrat avec vous-même (ou l’équipe concernée) pour continuer de le voir. 

Lorsqu'un modèle est rendu visible seulement pour certaines équipes, DiliTrust vous indique les équipes qui pourront utiliser le modèle.

Modifier un modèle de contrat 

À tout moment, si votre rôle vous le permet, vous pouvez modifier les modèles de contrats.

En cliquant sur modifier, une page s'ouvre sur notre outil de traitement de texte et vous permet de faire les modifications souhaitées.

Paramétrez les variables et paragraphes libres dans votre modèle, que les utilisateurs seront invités à compléter lors de la création de contrat à partir de votre modèle.

Vous pouvez ajouter des clauses à votre modèle depuis votre clausier. Si ce dernier n'a pas été complété au préalable, consultez l'article dédié pour voir comment faire. 

Vous pouvez aussi supprimer les modèles de contrats de votre choix. Pour cela :

• Sélectionner le type de document ;
• Choisir le modèle de contrat ;
• Cliquez sur les trois petits points à droite du modèle ;
• Sélectionner Supprimer ;
• Confirmer votre choix en cliquant de nouveau sur Supprimer, dans la fenêtre qui apparaît.