Comment rédiger un contrat dans le module ?

Il vous est possible de rédiger un contrat directement dans le module, à partir de modèles de contrat que vous aurez créés et paramétrés au préalable. Ils seront alors disponibles pour vos utilisateurs pour créer de nouveaux contrats.

⚠️ Pour pouvoir rédiger un contrat à partir d'un modèle, l'utilisateur concerné doit avoir accès aux fonctionnalités concernées. Son rôle doit en effet lui permettre, a minima, de visualiser les modèles de contrat. S'il dispose d’un droit d'édition sur les modèles de contrat, il pourra également en créer et les modifier.
Pour en savoir plus sur les rôles et les accès aux modules associés, consultez l'article dédié.   

Pour créer un nouveau contrat, l'utilisateur devra : 

• Cliquer sur "Rédiger depuis un modèle"
• Sélectionner le modèle à partir duquel il souhaite partir pour créer son contrat
• Compléter les informations clés attendues, au sein du formulaire
• Éditer le contrat si besoin et si son rôle le permet puis finaliser le contrat

⚠️ Pour rédiger un contrat à partir d'un modèle, il faut au préalable que vous ayez créé et paramétré un ou plusieurs modèle(s) de contrat.
Pour en savoir plus sur les modèles de contrat et leur paramétrage, consultez l'article dédié.

Vous avez déjà créé votre contrat en dehors du module (sous Word par exemple) et n'avez pas besoin de le rédiger depuis le module ? Il vous suffit de le déposer dans le module pour réaliser la suite des étapes de validation et mise en signature. Pour en savoir plus, consultez l'article dédié.

Créer un nouveau contrat en cliquant sur "Rédiger depuis un modèle"

Pour rédiger un nouveau contrat : 

• Cliquez sur "Rédiger depuis un modèle" et remplissez le formulaire dans le pop-up qui apparaît. Les champs à remplir dépendent du paramétrage réalisé par les administrateurs de votre Plateforme.

Créer son contrat à partir de la bibliothèque de modèles de contrat

Pour partir d'un modèle de contrat :

• Sélectionnez le type de document
• Choisissez le modèle de contrat 
• Cliquez sur les trois petits points à droite du modèle de contrat
• Sélectionnez « Projet de document à partir d’un modèle » 

  
  

Dans les deux cas, renseignez les informations suivantes : 

• Indiquez un titre pour votre document.
• Confirmez le type de document correspondant au contrat que vous souhaitez créer. Vous pourrez sélectionner ce type parmi ceux pour lesquels un ou plusieurs modèles de contrat sont disponibles.
• Confirmez le modèle que vous souhaitez utiliser pour rédiger votre contrat.
• Sélectionnez le dossier dans lequel stocker le document généré.
   Pour pouvoir créer votre contrat, il vous faut obligatoirement sélectionner le dossier dans lequel se placera le contrat.

Enfin, cliquez sur Suivant.

Compléter les informations clés attendues au sein du formulaire

Lors de l'étape suivante, complétez les informations qui serviront à autocompléter votre contrat de ces informations à partir du modèle choisi :

Lors de l'étape suivante, complétez les informations qui serviront à autocompléter votre contrat à partir du modèle choisi :

• Complétez l'ensemble des champs du formulaire en les renseignant en fonction des informations demandées.
  ⚠️ Le document ne peut être généré que si tous les champs variables sont correctement remplis.
  Les informations attendues sont généralement :
  • Liées aux parties contractantes : dénomination sociale des différentes entités, numéro SIREN, représentant légal, etc.
  • Liées aux modalités d'exécution du contrat : montant du contrat, durée du contrat, etc. 
• Cliquez sur Suivant

Éditer et finaliser le contrat

Votre contrat est alors généré et vous passez à l'étape d'édition du contrat qui vous permettra de le finaliser avant de passer à sa validation et sa mise en signature.

⚠️  : Noter que vous votre document est en rédaction. Lors de cette étape, la fiche de synthèse n'est pas accessible. Pour la rendre disponible, vous devez quitter le mode rédaction. Depuis l'onglet Workflow, cliquez sur Valider/Signer. Vous aurez alors accès à la fiche de synthèse du document.

Lors de cette étape d'édition :

• Vous visualisez en bleu les informations clés de votre contrat, remplies dans le formulaire précédent.
  Pour modifier une de ces informations, cliquez sur celle souhaitée et dans la fenêtre d'édition, réalisez vos modifications, puis cliquez sur Confirmer.

• Vous pouvez modifier le corps du texte en fonction de vos éventuels besoins, si votre rôle le permet : modifier le titre, supprimer un article, le remplacer par un autre, ajouter un article, ajouter une annexe en fin de contrat, etc.
  Cette étape d'édition fonctionne comme un outil de traitement texte de type Word, et vous avez donc la main pour réaliser vos modifications telles que souhaitées.

• Un doute sur un élément ? Vous souhaitez poser une question à un collègue sur un article avant de finaliser votre contrat ?
  Vous pouvez utiliser la fonctionnalité "Commentaire". Pour en savoir plus, consultez l'article dédié.
   
• Vous pouvez également Demander une relecture pour envoyer votre contrat à relire par un ou plusieurs autres utilisateurs de la Plateforme. Pour en savoir plus, consultez l'article dédié.

• Enfin, pour passer aux étapes suivantes de validation et mise en signature du contrat créé, cliquez sur Valider et Signer.
   Vous serez alors invité à : 

  • Compléter la fiche de synthèse, si des informations sont éventuellement manquantes. Pour en savoir plus sur la complétude de la fiche de synthèse, consultez l'article dédié.  
  • Envoyer votre contrat en validation et en signature en lançant un workflow. Pour en savoir plus sur les workflows, consultez l'article dédié.