Comment créer un modèle de contrat ?

Vous pouvez créer des modèles de contrat sur DiliTrust pour rédiger vos nouveaux contrats à partir de ces modèles.
 Les modèles de contrat paramétrés vous permettront non seulement de gagner du temps, mais aussi de fiabiliser et standardiser le contenu de vos contrats. 

Seuls administrateurs et les juristes peuvent créer et modifier ces modèles de contrat.

Pour en savoir plus sur les rôles, consultez l'article dédié.

Pour créer un modèle de contrat, il vous faudra : 

• Sélectionner le type de document pour lequel vous souhaitez créer un modèle
• Créer un modèle de contrat (à partir d'un Word ou de zéro)
• Rédiger le corps de votre contrat (informations fixes)
• Paramétrer le formulaire de création de votre contrat
• Insérer les clauses

Sélectionner le type de document pour lequel vous souhaitez créer un modèle

Dans la section "Modèles de contrat", cliquez sur "Ajouter un type de document". 

Recherchez parmi les types de document que vous utilisez celui correspondant au type pour lequel vous souhaitez créer un modèle.

 Par exemple : Contrat de prestation de services, Bail commercial, etc.

Ce nouveau type de document apparaitra sur la gauche de votre écran dans une liste dédiée aux types de document pour lesquels des modèles de contrat sont associés.
 

Créer un modèle de contrat (à partir d'un document Word)

Pour chaque type de contrat, vous pouvez créer un ou plusieurs modèles dont vous pouvez personnaliser le contenu. Vos utilisateurs auront alors le choix d'utiliser le modèle qui leur correspond en fonction de leur besoin. 

Par exemple, pour le contrat de partenariat, vous pouvez avoir des modèles différents en fonction de la Direction qui l'utilise, des modalités du partenariat (avec / sans clause d'exclusivité), etc. 

Après avoir sélectionné le type de contrat, vous pourrez alors charger un document Word déjà rédigé pour vous en servir comme base pour paramétrer votre modèle sur DiliTrust. 

• Cliquez sur Créer un modèle, situé en haut à droite ;
• Apparaît une fenêtre, vous avez alors 2 possibilités
  • Choisir un modèle depuis vos documents présents sur DiliTrust
  • Choisir un modèle de document depuis votre ordinateur, en cliquant sur Télécharger un document ;

Après avoir créé votre premier modèle, réitérez le process pour créer d'autres modèles.

Partez d'un modèle de contrat existant. Dupliquez votre modèle de contrat et retrouvez tous les paramétrages réalisés pour ce modèle. Vous n'aurez plus qu'à apporter les modifications de votre choix.

Rédiger le corps de votre contrat (informations fixes)

Que vous partiez d'un modèle sous format Word ou d'une feuille blanche, il faut distinguer deux formes de contenus au sein de votre modèle : 

• Le contenu fixe, c’est-à-dire le contenu qui apparaîtra tel que vous l'avez rédigé dans votre modèle de contrat lorsque votre contrat sera généré sur DiliTrust. Il sera le même pour tous vos contrats générés à partir du modèle. Par exemple, vos clauses ne varieront pas, ainsi que certains blocs de texte standardisés
   
• Le contenu variable, à savoir le contenu qui sera ajouté aux contrats en fonction des informations complétés par l'utilisateur générant le contrat et qui variera d'un contrat à un autre. Par exemple, la dénomination de la contrepartie, son Siren, la durée du contrat, etc.
  Cf. section ci-dessous dédiée au paramétrage des variables.

Que vous soyez sous CKEditor, Word ou Google Doc, cette étape de rédaction fonctionne de la même manière que tout outil de traitement de texte. Il vous suffit de taper votre contenu et de le mettre en forme selon vos besoins. La barre horizontale en haut de votre document vous permettra de réaliser la mise en forme.

Paramétrer le formulaire de création de votre contrat

Votre modèle de contrat contient des données qui varieront à chaque nouveau contrat. 

On distingue au sein des modèles de contrats deux types de contenu qui s'adaptent en fonction des contrats : 

• Les variables : les informations clés de votre contrat sous la forme de mot, chiffre, etc.
  ⚠️ Ces champs doivent correspondre à des attributs présents au sein de votre fiche de synthèse.
  Par exemple : le nom de votre contrepartie et ses informations associées (Siren, Montant du capital, etc.) ;
   
• Les paragraphes libres : les informations ajoutées sous forme de paragraphe, donc devant être rédigé au moment de la création de votre contrat.
   Par exemple : Description de la prestation, Liste des obligations du partenaire, etc.
•  

Pour en savoir plus sur le paramétrage de ces informations et sur le paramétrage du formulaire lié, consultez l'article dédié.

Insérer les clauses

Vous avez également la possibilité d'intégrer des modèles de clause présentent dans votre clausier.
 Ainsi, en mettant à jour le modèle de clause dans votre clausier, ces mises à jour seront automatiquement répercutées dans tous les modèles de contrats dans lequel vous utilisez cette clause.

Pour en savoir plus, consultez l'article dédié.

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